Le contrat est souscrit
annuellement du 1er janvier au 31 décembre, au choix
pour un ou plusieurs des modules Contend, Vulcain et Gaïa.
Tarif annuel
: 10 % du prix initial des licences, soit 300 €HT par module/an
Lors de l’achat
d’une licence, le contrat de maintenance est calculé
au prorata temporis jusqu’au 31 décembre de l’année
en cours, facturé en début de contrat. Le contrat
n’est pas renouvelable tacitement, une proposition est
faite en fin d’année pour son renouvellement.
Exemple : achat au
1er mai de la maintenance pour 2 modules, soit 600 €HT/an.
Il sera facturé 400 €HT pour la maintenance de mai
à décembre.